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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA CLAPIERE
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JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE
DOMAINE DE LA CLAPIERE, société civile

Numéro de dépôt :
3160285
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE de DOMAINE DE LA CLAPIERE

Présentation de la marque JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE

Déposée le 19 avril 2002 par la société DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA CLAPIERE domicilié(e) 34530 MONTAGNAC - 34530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE est expirée depuis le 19 avril 2012.

DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE JULES , JARDINS DE JULES , MAS DE CLERGUES , DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIGUERETTE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DOMAINE DE LA CLAPIERE, société civile - 34530 MONTAGNAC - 34530 - France


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°555989 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-30

Vin de pays d'Oc.